1. Éditeur du site
Éditeur : Marta WALEGA-DURAND
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Siège social : 38 allée de l'Angoulaire, 18570 La Chapelle-Saint-Ursin, France
SIRET : 808 311 260 00034
Immatriculation : RNE n° 808 311 260
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Directeur de la publication : Marta WALEGA-DURAND
Email : contact@caviardez.fr
2. Hébergeurs
Le site et l'application sont hébergés sur une infrastructure intégralement située dans l'Union européenne.
Frontend (Next.js)
Vercel Inc. — région Frankfurt (Allemagne).
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site : vercel.com
Backend (FastAPI)
Hetzner Online GmbH — centre de données Falkenstein (Allemagne).
Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Tél. : +49 9831 505-0
Site : hetzner.com
Base de données, authentification & stockage objet
Supabase Inc. — région eu-west-3 (Paris, France).
970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992
Site : supabase.com
Paiement
Stancer (Groupe BPCE, agréé ACPR) — France (abonnements CBR).
Site : stancer.com
Emails transactionnels
Brevo (Sendinblue SAS) — Paris, France (UE).
Site : brevo.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, y compris le code source, les contenus rédactionnels, les illustrations, le design, la charte graphique, ainsi que la marque Caviardez, sont la propriété exclusive de Marta WALEGA-DURAND ou de tiers ayant autorisé leur utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Liens hypertextes
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5. Cookies & traceurs
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6. Loi applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français, sauf disposition légale impérative contraire.
7. Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu à l'amiable dans un délai d'un (1) mois, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation :
Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae – 5 rue Salvaing – 12000 Rodez
8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales ou au fonctionnement du site :
- Email général : contact@caviardez.fr
- Sécurité / vulnérabilités : security@caviardez.fr
- Demandes RGPD : dpo@caviardez.fr